Année 2011
Vous trouverez ici l'intégralité du Recueil des actes administratifs pour l'année 2011, classés par mois et par service
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MOIS DE DÉCEMBRE 2011
RAA décembre (du 25 au 31 décembre 2011) - Tous les services
DT ARS - DDCSPP - DDT - UT DIRECCTE
Préfecture : Services du Cabinet - Sous Préfecture de Largentière -
RAA décembre - Spécial Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
RAA décembre (du 19 au 24 décembre 2011) - Tous les services
DT ARS - DDCSPP - DDT - DT Protection judiciaire de la jeunesse Drôme-Ardèche - Extérieurs
Préfecture : DLPLCL - Services du Cabinet - Sous Préfecture de Tournon Sur Rhône
RAA du 22 décembre 2011 (du 12 au 18) : Direction départementale des territoires - Autres services
RAA du 21 décembre 2011 - spécial délégation et subdélégation de signature
Préfecture : SGAD
RAA décembre (du 5 au 11 décembre 2011) - Tous les services
Délégation Territoriale de l'ARS - DDCSPP - DDT
Préfecture : DLPLCL - Services du Cabinet
MOIS DE NOVEMBRE 2011
RAA novembre (du 28 novembre au 4 décembre 2011) - Tous les services
Délégation Territoriale de l'ARS - DDCSPP - DDFiP- DDT
Préfecture : DLPLCL - Service du Cabinet - Sous Préfecture de Largentière - Sous Préfecture de Tournon Sur Rhône
RAA novembre (du 21 au 25 novembre 2011) - Délégation Territoriale de l'ARS
RAA novembre (du 21 au 25 novembre 2011) - Tous les services
DDCSPP - DDT - UT DIRECCTE - Rectorat de l'Académie de Grenoble
Préfecture : DLPLCL - Service du Cabinet - Sous Préfecture de Largentière - Sous Préfecture de Tournon Sur Rhône
RAA novembre (du 21 au 25 novembre 2011) - spécial Dup RN 102
RAA novembre (du 21 au 25 novembre 2011) - spécial délégations de signature
RAA novembre (du 14 au 20 novembre) - Tous les services
Délégation Territoriale de l'ARS - DDCSPP - DDT - UT DIRECCTE
Préfecture : DLPLCL - Service du Cabinet - Sous préfeture de Tournon Sur Rhône
RAA novembre (du 14 au 20 novembre) - Délégations
RAA novembre (du 7 au 13 novembre) - Tous les services
Délégation Territoriale de l'ARS - DDCSPP - DDT - UT DIRECCTE
Préfecture : DLPLCL - SGAD
RAA novembre (du 7 au 13 novembre) - Délégations
RAA novembre (du 1er au 6 novembre) - Tous les services
Délégation Territoriale de l'ARS - DDCSPP - DDT - Direction Territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Drôme-Ardèche - Extérieurs
Préfecture : DLPLCL
RAA novembre (du 1er au 6 novembre) - Délégation et subdélégation signature
MOIS DE OCTOBRE 2011
RAA octobre (du 15 au 31) - Préfecture et sous préfectures
RAA octobre (du 15 au 31) - DDT
Volume I
- Volume II
RAA octobre (du 15 au 31) - DDCSPP
RAA octobre (du 15 au 31) - Autres
RAA octobre (du 15 au 31) - Délégation de signature
Délégation Territoriale de l'ARS - DDCSPP - DDT - Extérieurs - UT DIRECCTE
Préfecture : DLPLCL - Services du Cabinet - Sous préfecture de Largentière -
Délégation et subdélégation octobre 2011
Spécial délégation de signature
MOIS DE SEPTEMBRE 2011
Préfecture et sous-préfectures
Direction Départementale des Territoires (DDT)
Volume 1 - Volume 2 - Volume 3
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP)
Délégation Territoriale de l'Agence Régionale de Santé (DT-ARS)
Autres services
Spécial délégation de signature
MOIS D'AOUT 2011
Préfecture et sous-préfectures
Direction Départementale des Territoires (DDT)
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP)
Délégation Territoriale de l'Agence Régionale de Santé (DT-ARS)
Autres services
Spécial délégations de signature (août et septembre 2011)
MOIS DE JUILLET 2011
Préfecture et sous-préfectures, et autres
Direction départementale des territoires
Spécial délégation de signature
MOIS DE JUIN 2011
Préfecture - sous préfectures et autres
Direction Dépa r tementale des Territoires
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations
Spécial délégation de signature
MOIS DE MAI 2011
Préfecture - sous préfectures et autres
Direction Départementale des Territoires
Spécial délégation de signature
MOIS D'AVRIL 2011
Préfecture
Préfecture volume 1 - Préfecture volume 2 - Préfecture volume 3 - Préfecture volume 4 - Préfecture (DLPLCL) - Préfecture Autre
Direction Départementale des Territoires
Spécial délégation de signature
MOIS DE MARS
Direction Départementale des Territoires
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations
Spécial délégation de signature
MOIS DE FÉVRIER
Direction Départementale des Territoires
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations
MOIS DE JANVIER
Préfecture
Préfecture volume 1 -- Préfecture volume 2 - Préfecture volume 3 - Préfecture volume 4 - Préfecture volume 5
Direction Départementale des Territoires
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations
